SDP Rungis Conditions générales d'utilisation
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Objet et présentation du Site
Le Site est un site non marchand ayant pour objet de présenter les produits de la société SDP RUNGIS (ci-après « SDP RUNGIS »), et le cas échéant, de permettre aux utilisateurs de la contacter ou de recevoir la newsletter de SDP RUNGIS.
Le Site est doté d’une rubrique « Espace privé » contenant des informations complémentaires, à laquelle les utilisateurs peuvent accéder en s’inscrivant en ligne selon les modalités renseignées sur le Site, telles qu’évoquées à l’article 5 ci-après. Au sein de la rubrique « Espace privé », les utilisateurs ont la possibilité de télécharger des catalogues et les newsletters de SDP RUNGIS ainsi que de créer et télécharger une Wishlist afin de conserver la trace des produits qu’ils aiment.
Informations figurant sur le Site
Les informations se trouvant sur le Site sont données pour la seule information générale des utilisateurs.
Bien que SDP RUNGIS prenne le plus grand soin pour s’assurer de la qualité et de la fiabilité des informations contenues sur le Site, ces dernières sont fournies à titre indicatif sans aucune garantie, explicite ou implicite, de validité, d’exhaustivité ou d’actualité. En conséquence de quoi, le visiteur reconnaît utiliser ces informations sous sa seule et unique responsabilité.
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Modification – Interruption du Site
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Propriété intellectuelle
Le Site, ainsi que tous les éléments le composant (notamment textes, photographies, vidéos, marques) constituent une œuvre de l’esprit protégée au sens des articles L.112-2 et suivants du code de la Propriété Intellectuelle, relevant en tant que telle de la législation française et internationale sur la Propriété Littéraire et Artistique.
Le contenu du Site, la structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, photographies et tous les autres éléments composant le Site sont la propriété exclusive de SDP RUNGIS ou des tiers qui lui ont concédé les droits nécessaires.
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En conséquence, toute représentation ou reproduction, même partielle, qui pourrait être faite du Site ou des éléments le composant sans le consentement préalable et écrit de SDP RUNGIS constitue un acte de contrefaçon sanctionné par le code de la propriété intellectuelle, engageant les responsabilités civiles et pénales du contrefacteur.
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Toute reproduction totale ou partielle et/ou utilisation de ces signes distinctifs effectuée à partir des éléments du Site sans l’autorisation expresse de l’éditeur du Site est donc prohibée, au sens du Code de la propriété intellectuelle.
Exonération de responsabilité
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Chaque utilisateur souhaitant accéder à la rubrique « Espace privé » dispose d’un mot de passe qui lui est personnel et confidentiel pour accéder à ladite rubrique « Espace privé ». Lors de chaque connexion, l’utilisateur saisit son adresse e-mail et son mot de passe afin d’accéder à son compte au sein de la rubrique « Espace privé ». En cas de perte ou d’oubli de son mot de passe, l’utilisateur peut, en cliquant sur le lien « Avez-vous oublié votre mot de passe ? » réinitialiser son mot de passe après réception d’une notification automatique par courrier électronique.
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